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C-26, r. 89 - Règlement sur les stages de perfectionnement des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés

Article 2
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Texte complet
2. Le présent règlement remplace le Règlement sur les stages de perfectionnement des conseillers en relations industrielles (R.R.Q., 1981, c. C-26, r. 60).
Décision 2004-12-16, a. 2.
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